Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue chez MELISSA ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent MELISSA. MELISSA exploite cette boutique et ce site Web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes afin de vous offrir, à vous le client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). MELISSA est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les modalités et conditions ci-dessous, ainsi que toutes les politiques qui y sont mentionnées (les présentes « Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment les exclusions de garanties et les limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, notamment pour accéder ou naviguer dans nos boutiques en ligne ou acheter les produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse courriel, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité des identifiants de votre compte et de toute activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous avons fait tous les efforts raisonnables pour fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de leur affichage sur votre écran en raison du type d’appareil utilisé pour accéder à la boutique ainsi que des paramètres et configurations de votre appareil.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à celle illustrée ou présentée dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit offert à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. MELISSA se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’une fois confirmée par MELISSA. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car MELISSA pourrait ne pas être en mesure d’accepter les demandes d’annulation après l’acceptation de la commande. Dans le cas où nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse courriel, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique uniquement et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, rabais et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre courriel de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, de douane ou d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des magasins physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer occasionnellement des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des modalités distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse courriel, les numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter au besoin.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte de crédit fournies sont vraies, exactes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l’achat ; (iii) les frais engagés seront honorés par votre compagnie de carte de crédit ; et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, incluant les frais d’expédition et de manutention ainsi que toutes taxes applicables, le cas échéant.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont estimatifs seulement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements hors de notre contrôle. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris notamment toutes les marques de commerce, marques, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et fichiers audio, ainsi que leur conception, sélection et disposition, sont la propriété de MELISSA, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères relatives aux brevets, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne vous accorde ou ne doit être interprété comme vous accordant une licence ou d’autres droits relativement à tout brevet, marque de commerce, droit d’auteur ou autre propriété intellectuelle de MELISSA, Shopify ou de tout tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et provinciales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par MELISSA.
Les noms, logos, noms de produits et services, conceptions et slogans de MELISSA sont des marques de commerce de MELISSA ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de MELISSA. Le nom, le logo, les noms de produits et services, les conceptions et slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, conceptions et slogans figurant sur les Services sont des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.